Présentation détaillée de SOCIETE D ECONOMIE MIXTE SARREGUEMINES CONFLUENCES HABITAT
SOCIETE D ECONOMIE MIXTE SARREGUEMINES CONFLUENCES HABITAT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2025 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Rémelfing.
Profil et organisation
SOCIETE D ECONOMIE MIXTE SARREGUEMINES CONFLUENCES HABITAT est enregistré sous la forme juridique SA d'économie mixte à conseil d'administration, avec un siège déclaré 57200 à Sarreguemines.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
SOCIETE D ECONOMIE MIXTE SARREGUEMINES CONFLUENCES HABITAT
Permis de construire et DP de SOCIETE D ECONOMIE MIXTE SARREGUEMINES CONFLUENCES HABITAT
Activité d’urbanisme de SOCIETE D ECONOMIE MIXTE SARREGUEMINES CONFLUENCES HABITAT
SOCIETE D ECONOMIE MIXTE SARREGUEMINES CONFLUENCES HABITAT compte 2
autorisations recensées
sur la période 28/03/2025 - 20/07/2026,
dans 2
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE D ECONOMIE MIXTE SARREGUEMINES CONFLUENCES HABITAT, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
2
Période couverte
28/03/2025 - 20/07/2026
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
2 communes
Permis de construire et DP de SOCIETE D ECONOMIE MIXTE SARREGUEMINES CONFLUENCES HABITAT
2 autorisations sur la période 28/03/2025 - 20/07/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Rémelfing.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE D ECONOMIE MIXTE SARREGUEMINES CONFLUENCES HABITAT dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à SOCIETE D ECONOMIE MIXTE SARREGUEMINES CONFLUENCES HABITAT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SOCIETE D ECONOMIE MIXTE SARREGUEMINES CONFLUENCES HABITAT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SOCIETE D ECONOMIE MIXTE SARREGUEMINES CONFLUENCES HABITAT
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE D ECONOMIE MIXTE SARREGUEMINES CONFLUENCES HABITAT ?
SOCIETE D ECONOMIE MIXTE SARREGUEMINES CONFLUENCES HABITAT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE D ECONOMIE MIXTE SARREGUEMINES CONFLUENCES HABITAT ?
Le profil de SOCIETE D ECONOMIE MIXTE SARREGUEMINES CONFLUENCES HABITAT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE D ECONOMIE MIXTE SARREGUEMINES CONFLUENCES HABITAT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE D ECONOMIE MIXTE SARREGUEMINES CONFLUENCES HABITAT concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE D ECONOMIE MIXTE SARREGUEMINES CONFLUENCES HABITAT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.