2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
13
SICAE DU CARMAUSIN est associé à 13 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 13 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Tanus.
SICAE DU CARMAUSIN est enregistré sous la forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.), avec un siège déclaré 81190 à Sainte-Gemme.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SICAE DU CARMAUSIN compte 13 autorisations recensées sur la période 08/02/2013 - 25/06/2023, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SICAE DU CARMAUSIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
13 autorisations sur la période 08/02/2013 - 25/06/2023, réparties dans 4 communes, principalement à Tanus.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SICAE DU CARMAUSIN dans le dataset PC de Sitadel.
3 autorisations en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Tanus Le Vieux, Tanus (81190) | DP Locaux | ZE10 | — | 10 m² | 2020/11/19 |
| D 74, Faussergues (81340) | PC Locaux | C356, C355 | 943 m² | 95 m² | 2020/09/01 |
| D74, Faussergues (81340) | PC Locaux | OC355 | 943 m² | 131 m² | 2020/06/06 |
1 à 3 sur 3 autorisations
4 communes - 1 département - 1 région
Tanus
7 autorisations
Faussergues
3 autorisations
Monestiés
2 autorisations
Sainte-Gemme
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
