2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SI ADDUCTION EAUPRENOUVELLON MEMBROLLES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Beauce la Romaine.
SI ADDUCTION EAUPRENOUVELLON MEMBROLLES est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 41240 à Beauce la Romaine.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SI ADDUCTION EAUPRENOUVELLON MEMBROLLES compte 2 autorisations recensées sur la période 16/05/2019 - 22/12/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SI ADDUCTION EAUPRENOUVELLON MEMBROLLES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 16/05/2019 - 22/12/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Beauce la Romaine.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SI ADDUCTION EAUPRENOUVELLON MEMBROLLES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rd 25 Reliant Prenouvellon Prenouvellon, Beauce la Romaine (41240) | DP Locaux | YA3 | 352 m² | 90 m² | 2019/05/16 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
