2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 66.19A - Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier
Siège
Permis de construire et DP
6
SEML PATRIMONIALE DE LA VIENNE est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Châtellerault.
SEML PATRIMONIALE DE LA VIENNE est enregistré sous la forme juridique SA d'économie mixte à conseil d'administration, avec un siège déclaré 86000 à Poitiers.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SEML PATRIMONIALE DE LA VIENNE compte 6 autorisations recensées sur la période 26/09/2014 - 08/10/2024, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SEML PATRIMONIALE DE LA VIENNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 26/09/2014 - 08/10/2024, réparties dans 5 communes, principalement à Châtellerault.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SEML PATRIMONIALE DE LA VIENNE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Bellevue De La Massonne, Châtellerault (86100) | PC Locaux | EL395 | 28 822 m² | 8 779 m² | 2014/09/26 |
1 à 1 sur 1 autorisations
5 communes - 1 département - 1 région
Châtellerault
2 autorisations
Fleuré
1 autorisation
Monts-sur-Guesnes
1 autorisation
Saint-Pierre-d'Exideuil
1 autorisation
Smarves
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
