2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCEV DI BLAS FRERES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Maligny.
SCEV DI BLAS FRERES est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 89800 à Maligny.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEV DI BLAS FRERES compte 2 autorisations recensées sur la période 31/03/2015 - 02/06/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEV DI BLAS FRERES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 31/03/2015 - 02/06/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Maligny.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEV DI BLAS FRERES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 6 Chem Des Hates, Maligny (89800) | PC Locaux | G1363, G1362 | 2 271 m² | 159 m² | 2015/03/31 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
