SCCV TREMLA - Permis de construire et DP

Active
979527421 Société civile immobilière de construction-vente GE Créée le 08/09/2023

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV TREMLA

SCCV TREMLA est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Tremblade.

Profil et organisation

SCCV TREMLA est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 92000 à Nanterre.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV TREMLA
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
08/09/2023
Catégorie d’entreprise
GE

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV TREMLA

Activité d’urbanisme de SCCV TREMLA

SCCV TREMLA compte 1 autorisation recensée sur la période 27/06/2023 - 27/06/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV TREMLA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

27/06/2023 - 27/06/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV TREMLA

1 autorisation sur la période 27/06/2023, répartie dans 1 commune, principalement à La Tremblade.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV TREMLA dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCCV TREMLA

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCCV TREMLA

Sources des informations sur SCCV TREMLA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV TREMLA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV TREMLA ?
SCCV TREMLA est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV TREMLA ?
Le profil de SCCV TREMLA recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV TREMLA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV TREMLA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV TREMLA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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