SCCV PLACIS VERT - Permis de construire et DP

Active
833518905 Société civile immobilière de construction-vente ETI Créée le 21/09/2017

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV PLACIS VERT

SCCV PLACIS VERT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cesson-Sévigné.

Profil et organisation

SCCV PLACIS VERT est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 44800 à Saint-Herblain.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV PLACIS VERT
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
21/09/2017
Catégorie d’entreprise
ETI

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV PLACIS VERT

Activité d’urbanisme de SCCV PLACIS VERT

SCCV PLACIS VERT compte 1 autorisation recensée sur la période 22/02/2019 - 22/02/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV PLACIS VERT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

22/02/2019 - 22/02/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV PLACIS VERT

1 autorisation sur la période 22/02/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Cesson-Sévigné.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV PLACIS VERT dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCCV PLACIS VERT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV PLACIS VERT

Sources des informations sur SCCV PLACIS VERT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV PLACIS VERT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV PLACIS VERT ?
SCCV PLACIS VERT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV PLACIS VERT ?
Le profil de SCCV PLACIS VERT recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV PLACIS VERT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV PLACIS VERT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV PLACIS VERT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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