SCCV MASSENA - Permis de construire et DP

Active
895199891 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 03/03/2021

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV MASSENA

SCCV MASSENA est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Havre.

Profil et organisation

SCCV MASSENA est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 44000 à Nantes.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV MASSENA
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
03/03/2021
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV MASSENA

Activité d’urbanisme de SCCV MASSENA

SCCV MASSENA compte 1 autorisation recensée sur la période 07/02/2022 - 07/02/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV MASSENA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

07/02/2022 - 07/02/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV MASSENA

1 autorisation sur la période 07/02/2022, répartie dans 1 commune, principalement au Havre.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV MASSENA dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCCV MASSENA

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV MASSENA

Sources des informations sur SCCV MASSENA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV MASSENA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV MASSENA ?
SCCV MASSENA est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV MASSENA ?
Le profil de SCCV MASSENA recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV MASSENA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV MASSENA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV MASSENA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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