2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
SCCV DU PARADIS est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2017 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Bresse.
SCCV DU PARADIS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 88250 à La Bresse.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV DU PARADIS compte 4 autorisations recensées sur la période 08/03/2016 - 01/08/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV DU PARADIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 08/03/2016 - 01/08/2017, réparties dans 1 commune, principalement à La Bresse.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV DU PARADIS dans le dataset PC de Sitadel.
3 autorisations en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin Du Paradis, La Bresse (88250) | PC Logement | AB922 | 588 m² | 160 m² | 2016/05/09 |
| Chemin Du Paradis Les Boudieres, La Bresse (88250) | PC Logement | AB922 | — | 84 m² | 2016/04/12 |
| Chemin Du Paradis, La Bresse (88250) | PC Logement | AB922 | 544 m² | 82 m² | 2016/03/08 |
1 à 3 sur 3 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
