2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
SCCV DOMAINE DE BELGARDE MARTIGNAS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2016 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Martignas-sur-Jalle.
SCCV DOMAINE DE BELGARDE MARTIGNAS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 33680 au Porge.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV DOMAINE DE BELGARDE MARTIGNAS compte 3 autorisations recensées sur la période 20/04/2014 - 04/11/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV DOMAINE DE BELGARDE MARTIGNAS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 20/04/2014 - 04/11/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Martignas-sur-Jalle.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV DOMAINE DE BELGARDE MARTIGNAS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 19 Rue Henri Dunant, Martignas-sur-Jalle (33127) | PC Logement | AK169 | 2 325 m² | 486 m² | 2014/04/20 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
