SCCV CALMETTE - Permis de construire et DP

Active
944406339 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 06/05/2025

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV CALMETTE

SCCV CALMETTE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Strasbourg.

Profil et organisation

SCCV CALMETTE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 92000 à Nanterre.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV CALMETTE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
06/05/2025
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV CALMETTE

Activité d’urbanisme de SCCV CALMETTE

SCCV CALMETTE compte 1 autorisation recensée sur la période 23/12/2024 - 23/12/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV CALMETTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

23/12/2024 - 23/12/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV CALMETTE

1 autorisation sur la période 23/12/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Strasbourg.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV CALMETTE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCCV CALMETTE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV CALMETTE

Sources des informations sur SCCV CALMETTE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV CALMETTE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV CALMETTE ?
SCCV CALMETTE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV CALMETTE ?
Le profil de SCCV CALMETTE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV CALMETTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV CALMETTE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV CALMETTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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