SAS BERTEVAS - Permis de construire et DP

Active
795399666 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 17/09/2013

Infos clés

Secteur

Énergie

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SAS BERTEVAS

SAS BERTEVAS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Henvic.

Profil et organisation

SAS BERTEVAS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 29670 à Henvic.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SAS BERTEVAS
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 35.11Z - Production d'électricité
SIRET du siège
Date de création
17/09/2013
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SAS BERTEVAS

Activité d’urbanisme de SAS BERTEVAS

SAS BERTEVAS compte 1 autorisation recensée sur la période 31/03/2014 - 31/03/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SAS BERTEVAS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

31/03/2014 - 31/03/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SAS BERTEVAS

1 autorisation sur la période 31/03/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Henvic.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SAS BERTEVAS dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SAS BERTEVAS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SAS BERTEVAS

Sources des informations sur SAS BERTEVAS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SAS BERTEVAS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SAS BERTEVAS ?
SAS BERTEVAS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SAS BERTEVAS ?
Le profil de SAS BERTEVAS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SAS BERTEVAS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SAS BERTEVAS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SAS BERTEVAS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides