2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
16
SARL ARCOTERRE est associé à 16 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 16 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 12 communes, principalement Charavines.
SARL ARCOTERRE est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 38300 à Bourgoin-Jallieu.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SARL ARCOTERRE compte 16 autorisations recensées sur la période 02/01/2013 - 04/06/2015, dans 12 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SARL ARCOTERRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
16 autorisations sur la période 02/01/2013 - 04/06/2015, réparties dans 12 communes, principalement à Charavines.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SARL ARCOTERRE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Carnot, Moirans (38430) | PC Logement | AP199 | 813 m² | 200 m² | 2015/06/04 |
| 21 Hector Blanchet, Voiron (38500) | PC Logement | BH31 | 516 m² | 225 m² | 2015/03/25 |
1 à 2 sur 2 autorisations
12 communes - 1 département - 1 région
Charavines
2 autorisations
Saint-Étienne-de-Crossey
2 autorisations
Voiron
2 autorisations
Vénérieu
2 autorisations
Chirens
1 autorisation
Fontaine
1 autorisation
Jarrie
1 autorisation
La Chapelle-de-la-Tour
1 autorisation
La Murette
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
