RAMAL - Permis de construire et DP

Active
940910847 Autres formes juridiques Créée le 12/02/2025

Infos clés

Secteur

Santé

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de RAMAL

RAMAL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Châtenoy-le-Royal.

Profil et organisation

RAMAL est enregistré sous la forme juridique Autres formes juridiques, avec un siège déclaré 71880 à Châtenoy-le-Royal.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
RAMAL
SIREN
Forme juridique
Autres formes juridiques
Activité principale
NAF 86.21Z - Activité des médecins généralistes
SIRET du siège
Date de création
12/02/2025
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de RAMAL

Activité d’urbanisme de RAMAL

RAMAL compte 1 autorisation recensée sur la période 17/04/2025 - 17/04/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour RAMAL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

17/04/2025 - 17/04/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de RAMAL

1 autorisation sur la période 17/04/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Châtenoy-le-Royal.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à RAMAL dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de RAMAL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à RAMAL

Sources des informations sur RAMAL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur RAMAL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à RAMAL ?
RAMAL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à RAMAL ?
Le profil de RAMAL recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes RAMAL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à RAMAL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à RAMAL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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