2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 68.32B - Supports juridiques de gestion de patrimoine immobilier
Siège
Permis de construire et DP
1
PROMOTRAM est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Havre.
PROMOTRAM est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 27220 à Saint-André-de-l'Eure.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
PROMOTRAM compte 1 autorisation recensée sur la période 22/01/2019 - 22/01/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour PROMOTRAM, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 22/01/2019, répartie dans 1 commune, principalement au Havre.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à PROMOTRAM dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Marcel Toulousan/Bd Am, Le Havre (76620) | PC Locaux | NL26, NL27 | 39 486 m² | 17 332 m² | 2019/01/22 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
