Présentation détaillée de ORGANISME GESTION ECOLE CATHOLIQUE SAINT PAUL SAINT GEORGES
ORGANISME GESTION ECOLE CATHOLIQUE SAINT PAUL SAINT GEORGES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vannes.
Profil et organisation
ORGANISME GESTION ECOLE CATHOLIQUE SAINT PAUL SAINT GEORGES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 56000 à Vannes.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
ORGANISME GESTION ECOLE CATHOLIQUE SAINT PAUL SAINT GEORGES
Permis de construire et DP de ORGANISME GESTION ECOLE CATHOLIQUE SAINT PAUL SAINT GEORGES
Activité d’urbanisme de ORGANISME GESTION ECOLE CATHOLIQUE SAINT PAUL SAINT GEORGES
ORGANISME GESTION ECOLE CATHOLIQUE SAINT PAUL SAINT GEORGES compte 3
autorisations recensées
sur la période 07/09/2015 - 26/12/2023,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ORGANISME GESTION ECOLE CATHOLIQUE SAINT PAUL SAINT GEORGES, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
3
Période couverte
07/09/2015 - 26/12/2023
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de ORGANISME GESTION ECOLE CATHOLIQUE SAINT PAUL SAINT GEORGES
3 autorisations sur la période 07/09/2015 - 26/12/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Vannes.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ORGANISME GESTION ECOLE CATHOLIQUE SAINT PAUL SAINT GEORGES dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à ORGANISME GESTION ECOLE CATHOLIQUE SAINT PAUL SAINT GEORGES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ORGANISME GESTION ECOLE CATHOLIQUE SAINT PAUL SAINT GEORGES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ORGANISME GESTION ECOLE CATHOLIQUE SAINT PAUL SAINT GEORGES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ORGANISME GESTION ECOLE CATHOLIQUE SAINT PAUL SAINT GEORGES ?
ORGANISME GESTION ECOLE CATHOLIQUE SAINT PAUL SAINT GEORGES est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ORGANISME GESTION ECOLE CATHOLIQUE SAINT PAUL SAINT GEORGES ?
Le profil de ORGANISME GESTION ECOLE CATHOLIQUE SAINT PAUL SAINT GEORGES recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ORGANISME GESTION ECOLE CATHOLIQUE SAINT PAUL SAINT GEORGES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ORGANISME GESTION ECOLE CATHOLIQUE SAINT PAUL SAINT GEORGES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ORGANISME GESTION ECOLE CATHOLIQUE SAINT PAUL SAINT GEORGES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.