2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
NOTRE DAME DE LA PAIX est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Les Orres.
NOTRE DAME DE LA PAIX est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 83100 à Toulon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
NOTRE DAME DE LA PAIX compte 2 autorisations recensées sur la période 19/12/2018 - 26/06/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour NOTRE DAME DE LA PAIX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 19/12/2018 - 26/06/2023, réparties dans 2 communes, principalement aux Orres.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à NOTRE DAME DE LA PAIX dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lot Le Loup Blanc N_ 12 Pre La Faysse, Les Orres (05200) | PC Logement | AB175, AB8 | 301 m² | 113 m² | 2018/12/19 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 communes - 2 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
