2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
16
NORMANDIE MAISONS INDIVIDUELLES est associé à 16 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 16 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 9 communes, principalement Port-Jérôme-sur-Seine.
NORMANDIE MAISONS INDIVIDUELLES est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 76430 à Saint-Romain-de-Colbosc.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
NORMANDIE MAISONS INDIVIDUELLES compte 16 autorisations recensées sur la période 05/11/2014 - 26/10/2023, dans 9 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour NORMANDIE MAISONS INDIVIDUELLES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
16 autorisations sur la période 05/11/2014 - 26/10/2023, réparties dans 9 communes, principalement à Port-Jérôme-sur-Seine.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à NORMANDIE MAISONS INDIVIDUELLES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Zac Le Nerval - Lot 116, Fontenay (76290) | PC Logement | ZD181 | 2 292 m² | 842 m² | 2014/11/05 |
1 à 1 sur 1 autorisations
9 communes - 1 département - 1 région
Port-Jérôme-sur-Seine
5 autorisations
Fontenay
3 autorisations
Morgny-la-Pommeraye
2 autorisations
Isneauville
1 autorisation
Le Havre
1 autorisation
Montivilliers
1 autorisation
Saint-Martin-du-Manoir
1 autorisation
Saint-Romain-de-Colbosc
1 autorisation
Épouville
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
