MESSERY LEMAN - Permis de construire et DP

Active
898669494 Société civile de moyens Créée le 10/05/2021

Infos clés

Siège

Isère (38)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de MESSERY LEMAN

MESSERY LEMAN est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Messery.

Profil et organisation

MESSERY LEMAN est enregistré sous la forme juridique Société civile de moyens, avec un siège déclaré 38400 à Saint-Martin-d'Hères.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
MESSERY LEMAN
SIREN
Forme juridique
Société civile de moyens
Activité principale
NAF 66.19A - Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier
SIRET du siège
Date de création
10/05/2021

Siège social

Permis de construire et DP de MESSERY LEMAN

Activité d’urbanisme de MESSERY LEMAN

MESSERY LEMAN compte 1 autorisation recensée sur la période 12/11/2019 - 12/11/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour MESSERY LEMAN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

12/11/2019 - 12/11/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de MESSERY LEMAN

1 autorisation sur la période 12/11/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Messery.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MESSERY LEMAN dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de MESSERY LEMAN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à MESSERY LEMAN

Sources des informations sur MESSERY LEMAN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur MESSERY LEMAN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MESSERY LEMAN ?
MESSERY LEMAN est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MESSERY LEMAN ?
Le profil de MESSERY LEMAN recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MESSERY LEMAN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MESSERY LEMAN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MESSERY LEMAN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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