LES LANDES DE BASSON est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Aubin-de-Médoc.
Profil et organisation
LES LANDES DE BASSON est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 33160 à Saint-Médard-en-Jalles.
LES LANDES DE BASSON compte 1
autorisation recensée
sur la période 02/12/2015 - 02/12/2015,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour LES LANDES DE BASSON, permis d'aménager.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
02/12/2015 - 02/12/2015
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de LES LANDES DE BASSON
1 autorisation sur la période 02/12/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Aubin-de-Médoc.
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur LES LANDES DE BASSON
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES LANDES DE BASSON ?
LES LANDES DE BASSON est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES LANDES DE BASSON ?
Le profil de LES LANDES DE BASSON recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES LANDES DE BASSON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES LANDES DE BASSON concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES LANDES DE BASSON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.