2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
LES ESCARGOTS DE ROUSSILLON EN PROVENCE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2020 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Roussillon.
LES ESCARGOTS DE ROUSSILLON EN PROVENCE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 84220 à Roussillon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LES ESCARGOTS DE ROUSSILLON EN PROVENCE compte 3 autorisations recensées sur la période 02/05/2014 - 29/09/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LES ESCARGOTS DE ROUSSILLON EN PROVENCE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 02/05/2014 - 29/09/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Roussillon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES ESCARGOTS DE ROUSSILLON EN PROVENCE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 566 Chemi De Murs, Roussillon (84220) | PC Locaux | AB3, AB288 | 40 552 m² | 255 m² | 2014/05/05 |
| Ancien Chemin De Murs Les Bouissieres, Roussillon (84220) | DP Locaux | AB288, AB286 | 40 552 m² | 1 280 m² | 2014/05/02 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
