2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
5
LE ROUCAS D EYGALIERES est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2020 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Eygalières.
LE ROUCAS D EYGALIERES est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 13810 à Eygalières.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LE ROUCAS D EYGALIERES compte 5 autorisations recensées sur la période 19/03/2014 - 20/07/2020, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LE ROUCAS D EYGALIERES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 19/03/2014 - 20/07/2020, réparties dans 2 communes, principalement à Eygalières.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE ROUCAS D EYGALIERES dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 410 Route De Branquay, Eygalières (13810) | PC Locaux | AT61 | 30 280 m² | 277 m² | 2019/10/08 |
| Chemi De Bornand Lieu-Dit La Grange, Demi-Quartier (74120) | PC Locaux | 0B297, 0B134 | 259 687 m² | 334 m² | 2019/09/20 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 communes - 2 départements - 2 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
