LE CARRE NATURE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Name: Autorisations d'urbanisme de LE CARRE NATURE
Creator: basedespermis.fr
License: https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence/

Cessée

808572655 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Créée le 14/11/2014

Infos clés

Secteur

Promotion immobilière

Activité - Code NAF

NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes

Siège

Côte-d'Or (21)

Total autorisations

Permis de construire et DP

Permis d'aménager

Présentation détaillée de LE CARRE NATURE

LE CARRE NATURE est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2017 : 8 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Binges.

Profil et organisation

LE CARRE NATURE est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 21560 à Arc-sur-Tille.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée

Dénomination: LE CARRE NATURE
SIREN
Forme juridique: Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale: NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
Section NAF: F - Construction
Division NAF: 41 - Construction de bâtiments

SIRET du siège
Date de création: 14/11/2014

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de LE CARRE NATURE

Activité d’urbanisme de LE CARRE NATURE

LE CARRE NATURE compte 9 autorisations recensées sur la période 04/02/2015 - 20/01/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE CARRE NATURE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

Période couverte

04/02/2015 - 20/01/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LE CARRE NATURE

8 autorisations sur la période 26/08/2015 - 20/01/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Binges. Ce type représente 89 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE CARRE NATURE dans le dataset PC de Sitadel.

Années

Autorisations en 2015

4 autorisations en 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2015
Adresse	Type	Parcelle(s)	Surf. terrain	Surf. constr.	Date
1 Lot Le Carre Nature, Binges (21270)	PC Logement	AA51P	—	97 m²	2015/12/10
4 Lot Le Carre Nature, Binges (21270)	PC Logement	AA51	636 m²	104 m²	2015/11/25
3 Lot Le Carre Nature, Binges (21270)	PC Logement	AA51	540 m²	72 m²	2015/11/25
Lt Le Carre Nature, Binges (21270)	PC Logement	AA57, AA51	668 m²	100 m²	2015/08/26

1 à 4 sur 4 autorisations

Permis d'aménager de LE CARRE NATURE

1 autorisation sur la période 04/02/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Binges. Ce type représente 11 % des autorisations du profil.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2015

1 autorisation affichée pour 2015.

Liste des permis d'aménager en 2015
Adresse	Type	Parcelle(s)	Surf. terrain	Date
Rue Du Vieux Dijon, Binges (21270)	PA	AA271P, AA55P	—	2015/02/04

Répartition géographique des autorisations de LE CARRE NATURE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Binges

9 autorisations

Département représenté

Côte-d'Or (21)

9 autorisations

Région représentée

Bourgogne-Franche-Comté

9 autorisations

Demandeurs comparables à LE CARRE NATURE

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

EIFFAGE IMMOBILIER EST

SIREN 519087944

Même département de siège

25 autorisations 25 PC

BFC PROMOTION HABITAT

SIREN 015950017

Même département de siège

12 autorisations 10 PC 2 PA

4.S IMMO

SIREN 429602543

Même département de siège

12 autorisations 3 PC 9 PA

SOCIETE EST METROPOLES

SIREN 016150419

Même département de siège

11 autorisations 9 PC 2 PD

SOC EQUIPEMENT GESTION EXPANSION REGIONS

SIREN 313245391

Même département de siège

9 autorisations 8 PC 1 PD

SOCIETE DE PROMOTION ET D'INGENIERIE IMMOBILIERES

SIREN 491665212

Même département de siège

7 autorisations 7 PC

Sources des informations sur LE CARRE NATURE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE CARRE NATURE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE CARRE NATURE ?

LE CARRE NATURE est associé à 9 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.

Combien de permis de construire et DP sont associés à LE CARRE NATURE ?

Le profil de LE CARRE NATURE recense 8 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.

Dans combien de communes LE CARRE NATURE apparaît-il ?

Les autorisations reliées à LE CARRE NATURE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.

Une autorisation associée à LE CARRE NATURE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?

Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire

Les types d'autorisations d'urbanisme

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Comprendre la déclaration préalable

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