Autorisations en 2022
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 131 Chaussee Royale, Saint-Paul (97411) | PD | BO356 | 324 m² | 2022/09/14 |
ISLAM SOUNNATE DJAMATE DE SAINT PAUL - Permis de démolir
Active
317358695
Association déclarée
PME
Créée le 01/01/1979
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de ISLAM SOUNNATE DJAMATE DE SAINT PAUL
ISLAM SOUNNATE DJAMATE DE SAINT PAUL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Paul.
Profil et organisation
ISLAM SOUNNATE DJAMATE DE SAINT PAUL est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 97460 à Saint-Paul.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ISLAM SOUNNATE DJAMATE DE SAINT PAUL
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 85.52Z - Enseignement culturel
- Section NAF
- P - Enseignement
- Division NAF
- 85 - Enseignement
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1979
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis de démolir de ISLAM SOUNNATE DJAMATE DE SAINT PAUL
Activité d’urbanisme de ISLAM SOUNNATE DJAMATE DE SAINT PAUL
ISLAM SOUNNATE DJAMATE DE SAINT PAUL compte 1 autorisation recensée sur la période 14/09/2022 - 14/09/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour ISLAM SOUNNATE DJAMATE DE SAINT PAUL, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
14/09/2022 - 14/09/2022
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de ISLAM SOUNNATE DJAMATE DE SAINT PAUL
1 autorisation sur la période 14/09/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Paul.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de ISLAM SOUNNATE DJAMATE DE SAINT PAUL
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ISLAM SOUNNATE DJAMATE DE SAINT PAUL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DU SIDELEC REUNION
SIREN 810913129
Même secteur et même département
22 autorisations
22 PC
FONDATION PERE FAVRON
SIREN 318265741
Même secteur et même département
21 autorisations
21 PC
ASSOCIATION DIOCESAINE
SIREN 351275854
Même secteur et même département
14 autorisations
12 PC
2 PD
ASSOCIATION ST FRANCOIS D'ASSISE
SIREN 315965269
Même secteur et même département
11 autorisations
7 PC
1 PA
3 PD
ECOLE METIERS A ACCOMPAGNEMENT PERSONNE
SIREN 440944544
Même secteur et même département
8 autorisations
7 PC
1 PD
JEUNE ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET SOCIAL
SIREN 524043379
Même secteur et même département
8 autorisations
7 PC
1 PD
Sources des informations sur ISLAM SOUNNATE DJAMATE DE SAINT PAUL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ISLAM SOUNNATE DJAMATE DE SAINT PAUL
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ISLAM SOUNNATE DJAMATE DE SAINT PAUL ?
ISLAM SOUNNATE DJAMATE DE SAINT PAUL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ISLAM SOUNNATE DJAMATE DE SAINT PAUL ?
Le profil de ISLAM SOUNNATE DJAMATE DE SAINT PAUL recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ISLAM SOUNNATE DJAMATE DE SAINT PAUL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ISLAM SOUNNATE DJAMATE DE SAINT PAUL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ISLAM SOUNNATE DJAMATE DE SAINT PAUL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable