2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 10.86Z - Fabrication d'aliments homogénéisés et diététiques
Siège
Permis de construire et DP
5
ISIGNY SAINTE-MERE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2024 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Osmanville.
ISIGNY SAINTE-MERE est enregistré sous la forme juridique Société coopérative agricole, avec un siège déclaré 14230 à Isigny-sur-Mer.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ISIGNY SAINTE-MERE compte 5 autorisations recensées sur la période 16/08/2017 - 19/09/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ISIGNY SAINTE-MERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 16/08/2017 - 19/09/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Osmanville.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ISIGNY SAINTE-MERE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Rue Du Docteur Boutrois, Osmanville (14230) | PC Locaux | AD44 | — | 365 m² | 2017/08/16 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 communes - 2 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
