2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
IMMOBILIERE DES HAUTS CHAMPS est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement La Neuville-Chant-d'Oisel.
IMMOBILIERE DES HAUTS CHAMPS est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 76690 à Claville-Motteville.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
IMMOBILIERE DES HAUTS CHAMPS compte 4 autorisations recensées sur la période 14/09/2013 - 19/07/2024, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour IMMOBILIERE DES HAUTS CHAMPS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 14/09/2013 - 19/07/2024, réparties dans 3 communes, principalement à La Neuville-Chant-d'Oisel.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à IMMOBILIERE DES HAUTS CHAMPS dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Jardins Lot N_2, La Neuville-Chant-d'Oisel (76520) | PC Logement | AI146 | 852 m² | 93 m² | 2016/11/28 |
| Rue Des Jardins Lot N_3, La Neuville-Chant-d'Oisel (76520) | PC Logement | AI147 | 643 m² | 93 m² | 2016/11/28 |
1 à 2 sur 2 autorisations
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
