2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
HAMEAUX LES MERLES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mouleydier.
HAMEAUX LES MERLES est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 24520 à Mouleydier.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
HAMEAUX LES MERLES compte 2 autorisations recensées sur la période 02/09/2014 - 12/03/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour HAMEAUX LES MERLES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 02/09/2014 - 12/03/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Mouleydier.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à HAMEAUX LES MERLES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Château Les Merles, Mouleydier (24520) | PC Logement | AI37 | 2 167 m² | 229 m² | 2014/09/02 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
