GFA DES DOMAINES DES ANDROUX ET VIRTON - Permis de construire et DP

Cessée
428585939 Groupement foncier agricole Créée le 01/10/1976

Présentation détaillée de GFA DES DOMAINES DES ANDROUX ET VIRTON

GFA DES DOMAINES DES ANDROUX ET VIRTON est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Lignières-Ambleville.

Profil et organisation

GFA DES DOMAINES DES ANDROUX ET VIRTON est enregistré sous la forme juridique Groupement foncier agricole, avec un siège déclaré 16130 à Lignières-Ambleville.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
GFA DES DOMAINES DES ANDROUX ET VIRTON
SIREN
Forme juridique
Groupement foncier agricole
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/10/1976

Siège social

Permis de construire et DP de GFA DES DOMAINES DES ANDROUX ET VIRTON

Activité d’urbanisme de GFA DES DOMAINES DES ANDROUX ET VIRTON

GFA DES DOMAINES DES ANDROUX ET VIRTON compte 1 autorisation recensée sur la période 11/05/2016 - 11/05/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GFA DES DOMAINES DES ANDROUX ET VIRTON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

11/05/2016 - 11/05/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GFA DES DOMAINES DES ANDROUX ET VIRTON

1 autorisation sur la période 11/05/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Lignières-Ambleville.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GFA DES DOMAINES DES ANDROUX ET VIRTON dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de GFA DES DOMAINES DES ANDROUX ET VIRTON

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GFA DES DOMAINES DES ANDROUX ET VIRTON

Sources des informations sur GFA DES DOMAINES DES ANDROUX ET VIRTON

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GFA DES DOMAINES DES ANDROUX ET VIRTON

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GFA DES DOMAINES DES ANDROUX ET VIRTON ?
GFA DES DOMAINES DES ANDROUX ET VIRTON est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GFA DES DOMAINES DES ANDROUX ET VIRTON ?
Le profil de GFA DES DOMAINES DES ANDROUX ET VIRTON recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GFA DES DOMAINES DES ANDROUX ET VIRTON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GFA DES DOMAINES DES ANDROUX ET VIRTON concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GFA DES DOMAINES DES ANDROUX ET VIRTON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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