2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
GAEC RECONNU DE CARSAC est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Le Rouget-Pers.
GAEC RECONNU DE CARSAC est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 15290 au Rouget-Pers.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC RECONNU DE CARSAC compte 3 autorisations recensées sur la période 18/08/2014 - 12/03/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC RECONNU DE CARSAC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 18/08/2014 - 12/03/2025, réparties dans 2 communes, principalement au Rouget-Pers.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC RECONNU DE CARSAC dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Carsac, Le Rouget-Pers (15290) | PC Locaux | C225, C344 | 41 109 m² | 90 m² | 2014/12/17 |
| La Combaldie, Saint-Mamet-la-Salvetat (15220) | PC Locaux | C830, C270 | 39 232 m² | 1 077 m² | 2014/08/18 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
