2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Siège
Permis de construire et DP
6
GAEC LES FRANCHES TERRES est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pont-de-Metz.
GAEC LES FRANCHES TERRES est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 80480 à Pont-de-Metz.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC LES FRANCHES TERRES compte 6 autorisations recensées sur la période 19/07/2013 - 25/02/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC LES FRANCHES TERRES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 19/07/2013 - 25/02/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Pont-de-Metz.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC LES FRANCHES TERRES dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| A L Echelle, Pont-de-Metz (80480) | DP Locaux | ZK38 | 28 409 m² | 98 m² | 2015/10/22 |
| A L Echelle, Pont-de-Metz (80480) | DP Locaux | ZK37 | 30 776 m² | 672 m² | 2015/10/22 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
