2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
15
GAEC DE LA BASFEUILLE est associé à 15 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 15 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 8 communes, principalement Yvetot-Bocage.
GAEC DE LA BASFEUILLE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 50700 à Yvetot-Bocage.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC DE LA BASFEUILLE compte 15 autorisations recensées sur la période 29/05/2013 - 21/05/2026, dans 8 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE LA BASFEUILLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
15 autorisations sur la période 29/05/2013 - 21/05/2026, réparties dans 8 communes, principalement à Yvetot-Bocage.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE LA BASFEUILLE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route De La Basfeuille, Yvetot-Bocage (50700) | PC Locaux | A284, A285 | 21 590 m² | 659 m² | 2015/12/03 |
| 9 Et Rue Des Halles, Cherbourg-en-Cotentin (50110) | PC Mixte | AW46 | 552 m² | 1 438 m² | 2015/09/29 |
1 à 2 sur 2 autorisations
8 communes - 1 département - 1 région
Yvetot-Bocage
4 autorisations
Brix
3 autorisations
Cherbourg-en-Cotentin
2 autorisations
Valognes
2 autorisations
Morville
1 autorisation
Réville
1 autorisation
Saint-Jean-le-Thomas
1 autorisation
Tamerville
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
