2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Siège
Permis de construire et DP
3
GAEC BOCEL DES QUATRE SAISONS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2020 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pacé.
GAEC BOCEL DES QUATRE SAISONS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 35740 à Pacé.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC BOCEL DES QUATRE SAISONS compte 3 autorisations recensées sur la période 10/05/2019 - 27/05/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC BOCEL DES QUATRE SAISONS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 10/05/2019 - 27/05/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Pacé.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC BOCEL DES QUATRE SAISONS dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Pouez, Pacé (35740) | PC Locaux | B1299 | 14 038 m² | 405 m² | 2019/05/10 |
| Lieud Pouez, Pacé (35740) | PC Locaux | B684, B858 | 33 869 m² | 2 880 m² | 2019/05/10 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
