2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Siège
Permis de construire et DP
3
FERME TRUBUIL BOT est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2021 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Vauhallan.
FERME TRUBUIL BOT est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 91400 à Saclay.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
FERME TRUBUIL BOT compte 3 autorisations recensées sur la période 22/07/2016 - 28/07/2021, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour FERME TRUBUIL BOT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 22/07/2016 - 28/07/2021, réparties dans 2 communes, principalement à Vauhallan.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FERME TRUBUIL BOT dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route De, Vauhallan (91430) | PC Locaux | Y148, Y147 | 65 003 m² | 4 608 m² | 2016/07/22 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
