2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
FEDERAT DEPART CHASSEURS HAUTE VIENNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Limoges.
FEDERAT DEPART CHASSEURS HAUTE VIENNE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 87280 à Limoges.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
FEDERAT DEPART CHASSEURS HAUTE VIENNE compte 2 autorisations recensées sur la période 16/05/2014 - 03/07/2019, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour FEDERAT DEPART CHASSEURS HAUTE VIENNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 16/05/2014 - 03/07/2019, réparties dans 2 communes, principalement à Limoges.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FEDERAT DEPART CHASSEURS HAUTE VIENNE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Betoulles, Saint-Pardoux-le-Lac (87140) | PC Locaux | AR90 | 8 781 m² | 220 m² | 2014/05/16 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
