2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
1
EH4 est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2018 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Chaffrey.
EH4 est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 73420 à Viviers-du-Lac.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EH4 compte 3 autorisations recensées sur la période 03/03/2017 - 14/03/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EH4, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 03/03/2017 - 14/03/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Chaffrey. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EH4 dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Pont Carles, Saint-Chaffrey (05330) | PC Locaux | D59, AC982 | 27 620 m² | 16 m² | 2017/03/03 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 09/01/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Chaffrey. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Pont Carle, Saint-Chaffrey (05330) | PD | AC983 | 656 m² | 2018/01/09 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
