2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
EARL LEROUTIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Formigny La Bataille.
EARL LEROUTIER est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 14710 à Formigny La Bataille.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL LEROUTIER compte 2 autorisations recensées sur la période 13/02/2015 - 19/04/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL LEROUTIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 13/02/2015 - 19/04/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Formigny La Bataille.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL LEROUTIER dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Vignet, Formigny La Bataille (14710) | PC Locaux | ZC29 | 10 000 m² | 644 m² | 2015/02/13 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
