2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 85.51Z - Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
Siège
Permis de construire et DP
2
EARL LE CAVALETTI NIVERNAIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Éloi.
EARL LE CAVALETTI NIVERNAIS est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 58000 à Saint-Éloi.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL LE CAVALETTI NIVERNAIS compte 2 autorisations recensées sur la période 13/12/2018 - 03/04/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL LE CAVALETTI NIVERNAIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 13/12/2018 - 03/04/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Éloi.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL LE CAVALETTI NIVERNAIS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 18 Rue De Remeron, Saint-Éloi (58000) | PC Locaux | BC99 | 21 413 m² | 3 m² | 2018/12/13 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
