2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
EARL DES BEAUMONTS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2018 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Courgis.
EARL DES BEAUMONTS est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 89800 à Courgis.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL DES BEAUMONTS compte 3 autorisations recensées sur la période 30/05/2013 - 30/11/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DES BEAUMONTS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 30/05/2013 - 30/11/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Courgis.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DES BEAUMONTS dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Champs Feries, Courgis (89800) | PC Locaux | ZK27 | 735 m² | 367 m² | 2013/11/21 |
| Rue Des Champs Feries, Courgis (89800) | PC Locaux | ZK27 | 735 m² | 367 m² | 2013/05/30 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
