2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
10
Permis de construire et DP
9
Permis d'aménager
1
DEUX-SEVRES PROMOTION est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 9 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 8 communes, principalement Beauvoir-sur-Niort.
DEUX-SEVRES PROMOTION est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 79270 à Vallans.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DEUX-SEVRES PROMOTION compte 10 autorisations recensées sur la période 13/04/2013 - 03/12/2021, dans 8 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DEUX-SEVRES PROMOTION, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
9 autorisations sur la période 13/04/2013 - 03/12/2021, réparties dans 7 communes, principalement à Beauvoir-sur-Niort. Ce type représente 90 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DEUX-SEVRES PROMOTION dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Nalbret, Nieul-sur-Mer (17137) | PC Logement | ZK235 | 450 m² | 135 m² | 2016/11/22 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 20/12/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Angoulins. Ce type représente 10 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 38 Rue Des Salines, Angoulins (17690) | PA | AA154 | — | 2019/12/20 |
8 communes - 2 départements - 1 région
Beauvoir-sur-Niort
2 autorisations
Mauzé-sur-le-Mignon
2 autorisations
Angoulins
1 autorisation
Châtelaillon-Plage
1 autorisation
La Rochelle
1 autorisation
Marsilly
1 autorisation
Nieul-sur-Mer
1 autorisation
Sainte-Marie-de-Ré
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
