2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
DES ROUSSELIERES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Juvigny les Vallées.
DES ROUSSELIERES est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 50520 à Juvigny les Vallées.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DES ROUSSELIERES compte 2 autorisations recensées sur la période 30/12/2013 - 01/01/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DES ROUSSELIERES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 30/12/2013 - 01/01/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Juvigny les Vallées.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DES ROUSSELIERES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Rousselieres, Juvigny les Vallées (50520) | PC Locaux | ZB61, ZB63 | — | 1 398 m² | 2013/12/30 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
