Autorisations en 2015
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 80 Fg De La Madeleine, Moûtiers (73600) | PD | AE1050 | — | 2015/08/03 |
SOCIETE D AMENAGEMENT DE LA SA - Permis de démolir
Cessée
746320001
Infos clés
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SOCIETE D AMENAGEMENT DE LA SA
SOCIETE D AMENAGEMENT DE LA SA est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Moûtiers.
Profil et organisation
SOCIETE D AMENAGEMENT DE LA SA est identifié dans le répertoire SIRENE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SOCIETE D AMENAGEMENT DE LA SA
- SIREN
- Forme juridique
- Non renseigné
- Activité principale
- Non renseigné
- SIRET du siège
Permis de démolir de SOCIETE D AMENAGEMENT DE LA SA
Activité d’urbanisme de SOCIETE D AMENAGEMENT DE LA SA
SOCIETE D AMENAGEMENT DE LA SA compte 1 autorisation recensée sur la période 03/08/2015 - 03/08/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE D AMENAGEMENT DE LA SA, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
03/08/2015 - 03/08/2015
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de SOCIETE D AMENAGEMENT DE LA SA
1 autorisation sur la période 03/08/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Moûtiers.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SOCIETE D AMENAGEMENT DE LA SA
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Sources des informations sur SOCIETE D AMENAGEMENT DE LA SA
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SOCIETE D AMENAGEMENT DE LA SA
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE D AMENAGEMENT DE LA SA ?
SOCIETE D AMENAGEMENT DE LA SA est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE D AMENAGEMENT DE LA SA ?
Le profil de SOCIETE D AMENAGEMENT DE LA SA recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE D AMENAGEMENT DE LA SA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE D AMENAGEMENT DE LA SA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE D AMENAGEMENT DE LA SA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable