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autorisations d'urbanisme
Infos clés
Permis de construire et DP
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AGENCEMENTS REHABILITATIONS EN PROVENCE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Noves.
AGENCEMENTS REHABILITATIONS EN PROVENCE est identifié dans le répertoire SIRENE.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
AGENCEMENTS REHABILITATIONS EN PROVENCE compte 1 autorisation recensée sur la période 26/03/2018 - 26/03/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour AGENCEMENTS REHABILITATIONS EN PROVENCE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 26/03/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Noves.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à AGENCEMENTS REHABILITATIONS EN PROVENCE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Av De La Republique Paluds De, Noves (13550) | PC Logement | E1789, E815 | 601 m² | 223 m² | 2018/03/26 |
1 commune - 1 département - 1 région
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
