SCI ARPEGE - MONSIEUR DELEPIERE WILLY - Permis de construire et DP

Cessée
405333717

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCI ARPEGE - MONSIEUR DELEPIERE WILLY

SCI ARPEGE - MONSIEUR DELEPIERE WILLY est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Dunkerque.

Profil et organisation

SCI ARPEGE - MONSIEUR DELEPIERE WILLY est identifié dans le répertoire SIRENE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCI ARPEGE - MONSIEUR DELEPIERE WILLY
SIREN
Forme juridique
Non renseigné
Activité principale
Non renseigné
SIRET du siège

Permis de construire et DP de SCI ARPEGE - MONSIEUR DELEPIERE WILLY

Activité d’urbanisme de SCI ARPEGE - MONSIEUR DELEPIERE WILLY

SCI ARPEGE - MONSIEUR DELEPIERE WILLY compte 1 autorisation recensée sur la période 22/04/2013 - 22/04/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI ARPEGE - MONSIEUR DELEPIERE WILLY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

22/04/2013 - 22/04/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI ARPEGE - MONSIEUR DELEPIERE WILLY

1 autorisation sur la période 22/04/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Dunkerque.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI ARPEGE - MONSIEUR DELEPIERE WILLY dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de SCI ARPEGE - MONSIEUR DELEPIERE WILLY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Sources des informations sur SCI ARPEGE - MONSIEUR DELEPIERE WILLY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI ARPEGE - MONSIEUR DELEPIERE WILLY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI ARPEGE - MONSIEUR DELEPIERE WILLY ?
SCI ARPEGE - MONSIEUR DELEPIERE WILLY est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI ARPEGE - MONSIEUR DELEPIERE WILLY ?
Le profil de SCI ARPEGE - MONSIEUR DELEPIERE WILLY recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI ARPEGE - MONSIEUR DELEPIERE WILLY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI ARPEGE - MONSIEUR DELEPIERE WILLY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI ARPEGE - MONSIEUR DELEPIERE WILLY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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