Autorisations en 2015
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Rambaudieres, Saint-Pardoux-Soutiers (79310) | PD | AB153 | — | 2015/06/29 |
GAEC LE COTEAU - Permis de démolir
Cessée
392332029
Infos clés
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de GAEC LE COTEAU
GAEC LE COTEAU est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Pardoux-Soutiers.
Profil et organisation
GAEC LE COTEAU est identifié dans le répertoire SIRENE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC LE COTEAU
- SIREN
- Forme juridique
- Non renseigné
- Activité principale
- Non renseigné
- SIRET du siège
Permis de démolir de GAEC LE COTEAU
Activité d’urbanisme de GAEC LE COTEAU
GAEC LE COTEAU compte 1 autorisation recensée sur la période 29/06/2015 - 29/06/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC LE COTEAU, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
29/06/2015 - 29/06/2015
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de GAEC LE COTEAU
1 autorisation sur la période 29/06/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Pardoux-Soutiers.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de GAEC LE COTEAU
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Sources des informations sur GAEC LE COTEAU
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur GAEC LE COTEAU
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC LE COTEAU ?
GAEC LE COTEAU est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC LE COTEAU ?
Le profil de GAEC LE COTEAU recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC LE COTEAU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC LE COTEAU concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC LE COTEAU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable