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autorisations d'urbanisme
Infos clés
Permis de construire et DP
1
SCI GRENIER DOUDOUX est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Rousses.
SCI GRENIER DOUDOUX est identifié dans le répertoire SIRENE.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI GRENIER DOUDOUX compte 1 autorisation recensée sur la période 01/12/2015 - 01/12/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI GRENIER DOUDOUX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 01/12/2015, répartie dans 1 commune, principalement aux Rousses.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI GRENIER DOUDOUX dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chem De La Bascule, Les Rousses (39220) | PC Logement | AC66, AC75 | 1 890 m² | 175 m² | 2015/12/01 |
1 commune - 1 département - 1 région
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
