Autorisations en 2016
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 2 Rue Emile Zola, Nevers (58000) | PD | AD235 | 1 929 m² | 2016/04/12 |
NIEVRE HABITAT - Permis de démolir
Cessée
275800001
Infos clés
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de NIEVRE HABITAT
NIEVRE HABITAT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Nevers.
Profil et organisation
NIEVRE HABITAT est identifié dans le répertoire SIRENE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- NIEVRE HABITAT
- SIREN
- Forme juridique
- Non renseigné
- Activité principale
- Non renseigné
- SIRET du siège
Permis de démolir de NIEVRE HABITAT
Activité d’urbanisme de NIEVRE HABITAT
NIEVRE HABITAT compte 1 autorisation recensée sur la période 12/04/2016 - 12/04/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour NIEVRE HABITAT, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
12/04/2016 - 12/04/2016
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de NIEVRE HABITAT
1 autorisation sur la période 12/04/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Nevers.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de NIEVRE HABITAT
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Sources des informations sur NIEVRE HABITAT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur NIEVRE HABITAT
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à NIEVRE HABITAT ?
NIEVRE HABITAT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à NIEVRE HABITAT ?
Le profil de NIEVRE HABITAT recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes NIEVRE HABITAT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à NIEVRE HABITAT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à NIEVRE HABITAT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable