COMMUNE DE GIVRY - Permis de construire et DP

Cessée
217022219

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de COMMUNE DE GIVRY

COMMUNE DE GIVRY est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Givry.

Profil et organisation

COMMUNE DE GIVRY est identifié dans le répertoire SIRENE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
COMMUNE DE GIVRY
SIREN
Forme juridique
Non renseigné
Activité principale
Non renseigné
SIRET du siège

Permis de construire et DP de COMMUNE DE GIVRY

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE GIVRY

COMMUNE DE GIVRY compte 1 autorisation recensée sur la période 16/06/2016 - 16/06/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE GIVRY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

16/06/2016 - 16/06/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE GIVRY

1 autorisation sur la période 16/06/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Givry.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE GIVRY dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2016

1 autorisation affichée pour 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Place De La Poste, Givry (71640) PC Mixte AD140 475 m² 129 m² 2016/06/16

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE GIVRY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Sources des informations sur COMMUNE DE GIVRY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE GIVRY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE GIVRY ?
COMMUNE DE GIVRY est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE GIVRY ?
Le profil de COMMUNE DE GIVRY recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE GIVRY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE GIVRY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE GIVRY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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