Autorisations en 2017
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Saint-Symphorien-sur-Coise (69590) | PD | — | — | 2017/03/21 |
COMMUNE DE SAINT SYMPHORIEN SUR COISE - Permis de démolir
Cessée
216923870
Infos clés
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE SAINT SYMPHORIEN SUR COISE
COMMUNE DE SAINT SYMPHORIEN SUR COISE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Symphorien-sur-Coise.
Profil et organisation
COMMUNE DE SAINT SYMPHORIEN SUR COISE est identifié dans le répertoire SIRENE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE SAINT SYMPHORIEN SUR COISE
- SIREN
- Forme juridique
- Non renseigné
- Activité principale
- Non renseigné
- SIRET du siège
Permis de démolir de COMMUNE DE SAINT SYMPHORIEN SUR COISE
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE SAINT SYMPHORIEN SUR COISE
COMMUNE DE SAINT SYMPHORIEN SUR COISE compte 1 autorisation recensée sur la période 21/03/2017 - 21/03/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SAINT SYMPHORIEN SUR COISE, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
21/03/2017 - 21/03/2017
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de COMMUNE DE SAINT SYMPHORIEN SUR COISE
1 autorisation sur la période 21/03/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Symphorien-sur-Coise.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE SAINT SYMPHORIEN SUR COISE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Sources des informations sur COMMUNE DE SAINT SYMPHORIEN SUR COISE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMMUNE DE SAINT SYMPHORIEN SUR COISE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE SAINT SYMPHORIEN SUR COISE ?
COMMUNE DE SAINT SYMPHORIEN SUR COISE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE SAINT SYMPHORIEN SUR COISE ?
Le profil de COMMUNE DE SAINT SYMPHORIEN SUR COISE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE SAINT SYMPHORIEN SUR COISE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE SAINT SYMPHORIEN SUR COISE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE SAINT SYMPHORIEN SUR COISE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable