Autorisations en 2020
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Pl De La Gare, Nœux-les-Mines (62290) | PD | AN146 | — | 2020/08/03 |
SNCF RESEAU - Permis de démolir
Cessée
188332670
Infos clés
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SNCF RESEAU
SNCF RESEAU est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Nœux-les-Mines.
Profil et organisation
SNCF RESEAU est identifié dans le répertoire SIRENE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SNCF RESEAU
- SIREN
- Forme juridique
- Non renseigné
- Activité principale
- Non renseigné
- SIRET du siège
Permis de démolir de SNCF RESEAU
Activité d’urbanisme de SNCF RESEAU
SNCF RESEAU compte 1 autorisation recensée sur la période 03/08/2020 - 03/08/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SNCF RESEAU, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
03/08/2020 - 03/08/2020
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de SNCF RESEAU
1 autorisation sur la période 03/08/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Nœux-les-Mines.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SNCF RESEAU
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Sources des informations sur SNCF RESEAU
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SNCF RESEAU
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SNCF RESEAU ?
SNCF RESEAU est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SNCF RESEAU ?
Le profil de SNCF RESEAU recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SNCF RESEAU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SNCF RESEAU concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SNCF RESEAU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable