CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL CENTRE - Permis de construire et DP
Cessée
000003988
Infos clés
Permis de construire et DP
1
Présentation détaillée de CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL CENTRE
CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL CENTRE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saran.
Profil et organisation
CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL CENTRE est identifié dans le répertoire SIRENE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Cessée
Dénomination
CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL CENTRE
SIREN
Forme juridique
Non renseigné
Activité principale
Non renseigné
SIRET du siège
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Permis de construire et DP de CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL CENTRE
Activité d’urbanisme de CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL CENTRE
CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL CENTRE compte 1
autorisation recensée
sur la période 30/12/2022 - 30/12/2022,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL CENTRE, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
30/12/2022 - 30/12/2022
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL CENTRE
1 autorisation sur la période 30/12/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Saran.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL CENTRE dans le dataset PC de Sitadel.
Sources des informations sur CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL CENTRE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL CENTRE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL CENTRE ?
CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL CENTRE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL CENTRE ?
Le profil de CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL CENTRE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL CENTRE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL CENTRE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL CENTRE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.